Mentions légales
du site internet de Saint-Pierre-d’Aurillac
Propriétaire
Ville de Saint-Pierre-d’Aurillac
124 Av. de la Libération
33490 Saint-Pierre-d’Aurillac
Responsable de la publication
Stéphane DENOYELLE
Maire de la Commune
Hébergement
Gironde Numérique
8 Rue Corps Franc Pommies
33000 Bordeaux
Webmaster
Sylvain HOUDAYER
sylvain@sylvainh.com
Crédits
Commune de Saint-Pierre-D’Aurillac
pxhere.com
vecteezy.com
Services fournis
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une information concernant son territoire.
La Commune tend à fournir des informations aussi précises que possible mais ne pourra être tenue pour responsable en cas d’oublis ou d’inexactitudes, que ce soit de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent les informations.
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sont donc données à titre indicatif.
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Le site Internet de la Commune de Saint-Pierre-d’Aurillac est couvert par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés (comptes rendus, photographies, vidéos, icones,…).
L’usager ne pourra en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du site. Cela constituerait une contrefaçon au sens de l’article L 335-2 et suivant le code de la propriété intellectuelle.
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Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site de la Commune de Saint-Pierre-d’Aurillac est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.
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